Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UHC
Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
3981673
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2023
UHC de Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille

Présentation de la marque UHC

Déposée le 5 février 2013 par Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UHC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille, Etablissement public de santé domicilié(e) 14 avenue Yves Thépot - 29107 - QUIMPER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille, M. PAUTONNIER Jean-Roger domicilié(e) 14 avenue Yves Thépot - 29107 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque UHC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UHC est expirée depuis le 5 février 2023.

Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille a également déposé les autres marques suivantes : UNION HOSPITALIERE DE CORNOUAILLE CONCARNEAU • DOUARNENEZ • PONT L'ABBE • QUIMPER • SAINT-YVI , UNION HOSPITALIERE DE CORNOUAILLE


Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille, Etablissement public de santé - 14 avenue Yves Thépot - 29107 - QUIMPER CEDEX - France


Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille, M. PAUTONNIER Jean-Roger - 14 avenue Yves Thépot - 29107 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ou de repos.